Mentions légales

Propriété du site

Ce site est la propriété de Centre Victoire Haussmann dont le siège social est 21 rue Joubert Paris 9ème.

Propriété intellectuelle

Le contenu éditorial du site, à savoir l’ensemble des textes  mais aussi son contenu iconographique (photos, vidéo, graphisme, structure du site, code couleur…) sont protégés par les lois sur la propriété intellectuelle, en particulier par le droit d’auteur, les dessins et modèles et le droit des marques, et par les traités internationaux.

Dès lors  toute reproduction, copie, adaptation, publication, distribution, diffusion et utilisation dudit contenu est strictement interdite en dehors des cas prévus par la loi ou expressément autorisées par la direction du centre Victoire Haussmann. Le non-respect de ces règles pourra engager la responsabilité civile et pénale du contrevenant.

De même la mention du site ainsi que tout lien pointant vers le site internet devront faire l’objet d’une demande et d’un accord écrit avec la direction du centre Victoire Haussmann par courrier à l’adresse du centre ou par e-mail à: contact@victoire-haussmann.com.

Le directeur de publication n’engage en aucune façon sa responsabilité quant au contenu des sites ayant réalisé un lien vers le site, et inversement quant au contenu des sites partenaires proposés en lien dans nos pages.

Tous les éléments téléchargés sur le site par un internaute ne peuvent être utilisés qu’à titre personnel et pour un usage strictement privé. Après réception de l’accord du centre Victoire Haussmann, toute information réutilisée, dans un but commercial ou non, devra mentionner la source de notre site internet.

Le directeur de publication se réserve la possibilité d’implanter un « cookie » dans l’ordinateur de tout visiteur du site afin d’enregistrer toute information relative à la navigation de son ordinateur sur le site comme toute information relative aux pages consultées. L’internaute peut s’opposer à l’enregistrement de ce « cookie » par la modification de la configuration de son ordinateur.

 

Hébergement et maintenance technique

Le site est hébergé par la société 1&1

Contenu rédactionnel

Le contenu rédactionnel et iconographique du site Centre Victoire Haussmann est fourni dans le but d’informer les internautes des soins esthétiques proposés par le Centre.

Les textes ont été rédigés par un rédacteur web sous la tutelle de l’équipe médicale du centre et de sa direction. Ces informations sont fournies à titre indicatif et non exhaustif, sans garantie explicite ou implicite, de validité ou d’actualité. En toute connaissance de cause, l’internaute reconnait ainsi faire l’usage de ces informations sous sa seule et unique responsabilité.

La direction du centre ne fournit aucune garantie en ce qui concerne la disponibilité ou l’accessibilité du site internet en cas de déficience de la maintenance du site, du système d’hébergement, ou de la présence d’un virus.

La responsabilité du centre ne sera pas engagée dans d’éventuels dommages concernant l’accessibilité du site et les problèmes de navigation, d’une intrusion frauduleuse entraînant une modification des contenus initiaux du site.

Il est toujours possible de contacter le directeur de publication par mail à: contact@victoire-haussmann.com

Informatique et libertés

Le site du centre Victoire Haussmann a fait l’objet d’une déclaration simplifiée auprès de la CNIL. Conformément à la loi n° 78-17 dite « Informatique et Libertés » du 6 janvier 1978, les utilisateurs du  site  disposent d’un droit d’accès et de modification et de suppression des informations nominatives les concernant. Ils pourront exercer leur droit, dans les conditions énoncées par cette loi par courrier électronique envoyé depuis la page de contact ou par courrier à l’adresse du centre mentionnée sur le site.

Le centre s’engage à protéger les informations personnelles communiquées lors de la navigation  sur son site notamment celles communiquées via la page de prise de RDV ou de contact en ligne et à ne pas les diffuser auprès de partenaires ou prestataires extérieurs.
L´utilisateur trouvera par ailleurs des informations sur ses droits et devoirs, ainsi que sur la protection des données individuelles sur le site de la Commission nationale informatique et libertés (lien).

De même les informations recueillies lors de la première consultation feront l’objet, sauf opposition de la part du patient, d’un enregistrement informatique des données réservé à l’usage de votre professionnel de santé. L’équipe médicale et la direction du centre se tient à sa disposition pour lui communiquer ces renseignements ainsi que toute information nécessaire sur son état général de santé.

La loi “Informatique et Libertés” prévoit que les visiteurs disposent d’un droit de modification de leurs données personnelles de notre base de données. L’internaute peut demander une rectification ou une suppression des données le concernant en effectuant une demande écrite par e-mail ou par courrier.